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 القانون الطبيعيdroit naturel

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farouk
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MensajeTema: القانون الطبيعيdroit naturel   Dom Oct 18, 2009 1:41 am

4.41 PRÉSENTATION
droit naturel, en philosophie,
en théologie, en politique et en droit, ensemble de principes immuables
et universels, issus de la « nature humaine » et antérieurs au droit
positif et à la morale, permettant de régir la société.
Le droit
naturel peut être conçu comme un idéal auquel aspire la société civile
ou comme la source dont provient toute régulation juridique et morale.
On oppose le droit naturel au droit positif et aux promulgations de la
société civile.
2 THÉORIES CLASSIQUES
2.1 Des philosophes grecs…
Les
philosophes grecs de l’Antiquité sont les premiers à élaborer une
doctrine du droit naturel. Au VIe siècle av. J.-C., Héraclite parle
d’une sagesse commune qui pénètre l’univers entier, « car toutes les
lois humaines sont nourries par une loi unique, la loi divine ».
Aristote distingue pour sa part deux catégories de justice : « Est
naturelle une règle de justice qui a la même validité en tout lieu et
qui ne dépend ni de notre assentiment ni de notre désapprobation.
Légale (conventionnelle) est avant tout une règle qui peut être
interprétée indifféremment d’une manière ou d’une autre. »
Les
stoïciens, en particulier Chrysippe, élaborent une théorie systématique
du droit naturel. Pour le stoïcisme, le cosmos dans sa totalité est
ordonné rationnellement par un principe actif, le logos, indifféremment
appelé Dieu, esprit ou destin. Chaque nature individuelle fait partie
intégrante du cosmos. Vivre vertueusement signifie vivre en accord avec
sa propre nature, vivre selon la raison. La passion et l’émotion étant
considérées comme des mouvements irrationnels de l’âme, l’individu sage
cherche à se détacher des passions et à mener sa vie selon la raison.
2.2 …aux Romains
Cette
doctrine est diffusée chez les Romains par Cicéron (orateur du Ier
siècle av. J.-C.), qui donne une définition du droit naturel dans De
Republica : « La loi vraie est la raison juste en accord avec la Nature
; elle est d’application universelle, invariable et éternelle ; elle
invite au devoir par ses commandements et détourne du mauvais chemin
par ses interdictions […]. Les lois ne seront pas différentes à Rome ou
à Athènes, et elles ne différeront pas d’un jour à l’autre : une seule
loi éternelle et invariable sera valide pour toutes les nations et en
tout temps. »
Dans le Corpus juris civilis, compilation de droit
civil romain établie au VIe siècle sous l’empereur Justinien Ier, il
est fait état d’un jus naturale, mais on ne trouve ni affirmation de la
supériorité du droit naturel sur le droit positif ni justification des
droits de l’individu (l’esclavage, par exemple, est légal).
3 CONCEPTIONS CHRÉTIENNES
3.1 Saint Paul
Les
chrétiens trouvent la doctrine du droit naturel des stoïciens
parfaitement compatible avec leurs croyances. Saint Paul parle des
païens privés de la loi mosaïque (ou loi de Moïse), qui « accomplissent
naturellement les prescriptions de la Loi » (Épître aux Romains, II,
14).
.2 Saint Isidore de Séville
Le théologien espagnol du VIe
siècle saint Isidore de Séville affirme que le droit naturel est
observé partout par instinct naturel ; à titre d’exemple, il cite les
lois ordonnant le mariage et la procréation. Les textes de saint
Isidore cités par l’érudit italien Gratien au début du Decretum (v.
1140), manuel du droit canon au Moyen Âge, suscitent d’intenses
discussions au sein de la scolastique.
3.3 Saint Thomas d’Aquin
L’enseignement
de saint Thomas d'Aquin sur le droit naturel est le mieux connu. Dans
sa Somme théologique (1266-1274), il nomme « loi éternelle » le
caractère rationnel de la création par Dieu. La loi éternelle confère à
tous les êtres humains l’inclination à entreprendre des actes et à
suivre des buts qui leur sont appropriés. Commandant leurs propres
actions et celles des autres, les créatures rationnelles participent de
la raison divine elle-même. « Cette participation des créatures
rationnelles à la loi éternelle est appelée droit naturel », dont les
préceptes correspondent aux inclinations fondamentales de la nature
humaine. Aussi est-il possible, de l’avis de saint Thomas d’Aquin, de
distinguer le bien et le mal au moyen de la lumière naturelle de la
raison.
4 THÉORIES MODERNES

4.1




Hugo Grotius
Le
juriste hollandais du XVIIe siècle Hugo Grotius est considéré comme le
fondateur de la théorie moderne du droit naturel, qu’il définit comme
un ensemble de règles que l’usage de la raison permet de découvrir ;
mais en émettant l’hypothèse que la validité de cette loi demeure
inchangée même en l’absence de Dieu ou en l’absence d’intérêt de
celui-ci pour les affaires humaines, il rompt avec les présupposés
théologiques et se démarque de la méthode scolastique, ouvrant ainsi la
voie aux théories purement rationalistes des XVIIe et XVIIIe siècles.
La seconde innovation de Hugo Grotius est de concevoir ce droit comme
indépendant de l’expérience : « À l’image des mathématiciens qui
examinent leurs figures comme étant abstraites des corps, j’ai examiné
le droit en soustrayant de mon esprit tout fait particulier » (De jure
belli ac pacis, « Le droit de la guerre et de la paix », 1625).
4.2 Samuel von Pufendorf
Le
juriste Samuel von Pufendorf est le premier à obtenir une chaire de
droit naturel, dans une université allemande. Selon lui, les hommes
sont naturellement portés les uns vers les autres, et leurs actions
sont gouvernées d’abord par des lois naturelles et des lois révélées
(par Dieu), puis par des lois positives.
4.3 Philosophie anglaise
Les
philosophes anglais du XVIIe siècle Thomas Hobbes et John Locke
avancent l’idée d’un état de nature originel d’où surgit un contrat
social, et allient cette théorie à celle du droit naturel. La doctrine
de John Locke, selon laquelle les hommes sont dotés par nature de
certains droits inaliénables qu’aucun gouvernement ne saurait violer,
est incorporée, en Amérique, à la Déclaration d'indépendance en 1776,
puis, en France, à la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
du 26 août 1789 (dont l’article 2 stipule que « le but de toute
association politique est la conservation des droits naturels et
imprescriptibles de l’Homme. Ces droits sont la liberté, la propriété,
la sûreté et la résistance à l’oppression. »
4.4 Philosophie des Lumières, utilitarisme et positivisme
Au
XVIIIesiècle, l’esprit critique des Lumières (notamment incarné par
Charles de Montesquieu, Jean-Jacques Rousseau, Denis Diderot et
Emmanuel Kant) domine les discussions sur le droit naturel. Puis, au
XIXe siècle, affirmant que le droit naturel ne peut être démontré, les
tenants de l’utilitarisme (théorie formulée par le philosophe anglais
Jeremy Bentham) le remplacent par le principe du « plus grand bonheur
du plus grand nombre ». Les adeptes du positivisme, notamment John
Austin, soutiennent quant à eux que le droit ne repose que sur « la
volonté du législateur ».
4.5 Leo Strauss
À la suite des
crimes contre l’humanité perpétrés par l’Allemagne nazie pendant la
Seconde Guerre mondiale, le besoin d’établir des normes universelles
pour le droit positif se fait ressentir à nouveau, comme le souligne
Leo Strauss, théoricien allemand du droit naturel. La charte des
Nations unies proclame la « foi » de cette organisation dans les droits
de l’homme et, le 10 décembre 1948, l’assemblée générale de l’ONU
adopte la Déclaration universelle des droits de l'homme ; héritière du
principe du droit naturel, elle constitue plus une déclaration morale
qu’un traité légalement applicable
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